Comment fonctionnent les échanges de maisons en Italie ? / Pixabay
Comment fonctionnent les échanges de maisons en Italie ? / Pixabay

De nouveaux besoins en matière de logement peuvent survenir à tout moment : peut-être avez-vous besoin de plus d'espace pour travailler à domicile ou parce que votre famille s'agrandit, ou peut-être voulez-vous une propriété avec plus d'espace extérieur. Cependant, si la maison de vos rêves n'est pas accessible à la vente ou si l'accès à un prêt immobilier est difficile, il existe différentes façons d'acheter une maison en Italie. Une bonne alternative en Italie peut être échange de propriété ou échange permanent. Voyons ce qu'est un échange de maison et comment cela fonctionne en Italie.

Qu'est-ce qu'un échange de maison en Italie ?

L'échange de biens immobiliers en Italie est régi par l'article 1552 du Code civil et consiste en un transfert mutuel de propriété d'un bien d'un propriétaire à un autre. En gros, deux parties échangent leurs maisons respectives, avec l'avantage d'éviter d'investir de grosses sommes d'argent ou de devoir contracter une hypothèque. Les coûts sont également inférieurs : il n'y a qu'un seul acte d'échange, ainsi que les frais de notaire et les taxes, qui sont répartis entre les parties incluses et sont donc moins élevés. La difficulté est de trouver une personne prête à abandonner sa maison, tout en voulant aussi emménager dans la vôtre, ce qui n'est pas toujours facile à trouver et est l'une des raisons pour lesquelles cette méthode d'acquisition d'un bien n'est pas encore répandue en Italie.

Quelle est la différence entre un échange de propriété et l'achat et la vente ?

La différence entre un contrat d'échange de propriété et un contrat de vente est que le contrat de vente suppose le paiement d'une somme d'argent tandis que le contrat d'çechange est une sorte de troc dans lequel la contrepartie de l'échange est un bien réel, une propriété. Si les deux biens ont la même valeur, il n'est pas nécessaire d'ajouter d'autres sommes d'argent à titre de compensation (c'est ce qu'on appelle un échange pur), sinon une somme d'argent doit être ajoutée pour équilibrer la différence de valeur.

Types d'échanges immobiliers en Italie

  • Direct : il s'agit d'un échange de propriété entre particuliers,
  • Un échange entre un particulier et un fabricant,
  • Entre personnes morales, entre deux sociétés, par exemple,
  • Indirect : c'est lorsque l'échange a lieu dans deux transactions distinctes.

Echanges de maisons en Italie et hypothèques

Si un bien donné en échange est grevé d'une hypothèque, la situation peut devenir un peu plus compliquée. Dans ce cas, il sera nécessaire que l'emprunteur rembourse l'hypothèque avant l'échange, ou que l'autre partie prenne en charge le prêt immobilier lors de l'acquisition de la maison. Si les deux propriétés sont hypothéquées, les parties peuvent également souhaiter échanger leurs prêts respectifs, bien que cela puisse prendre du temps.

Combien coûte un échange immobilier en Italie ?

Les échanges immobiliers sont pratiques dans la mesure où les frais de transaction sont payés sur une seule propriété et la taxe d'enregistrement est calculée sur la base de la valeur de la propriété sur laquelle la taxe la plus élevée doit être appliquée, comme expliqué par la circulaire n° 2/E de 2014 de l'Agenzia delle Entrate (Service des impôts). Les taxes hypothécaires et cadastrales sont également appliquées une seule fois, tandis que les droits de timbre, les taxes hypothécaires et les taxes cadastrales spéciales ne sont généralement pas exigibles. Cependant, cela ne s'applique que si les contreparties ne sont pas soumises à la TVA, auquel cas les droits d'enregistrement, d'hypothèque, de cadastre et de timbre seront dus.